Mentions

légales

Coordonnées

Nom : ASBD AQUITAINE SANTE BUCCO DENTAIRE

Adresse : 5 bis Place Jean Cayrol 33300 Bordeaux

Téléphone : 0556883232

Renseignements juridiques

N°FINESS 33 006 004 7

Forme juridique : Association

Capital social pour les sociétés :

N° RCS :

N° SIREN : 839 538 592

Tribunal compétent : Bordeaux

Code APE : 8623Z

N° de TVA intra-communautaire : TVA non applicable.

Dispositions particulières concernant les activités et professions réglementées

En respect avec la réglementation de l'activité réglementée suivante: professionnels de santé

Gestion du site: OM 28 bis rue Jean Moulin 94300 Vincennes

Enregistrement du nom de domaine : 1&1

Hébergement : Google Sites.

N° de déclaration du site à la CNIL (site e-commerce seulement) :

Propriété intellectuelle

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

Vie privée

Les informations recueillies à l’aide de ce site sont à destination exclusive de mon entreprise et elles ne seront en aucune façon communiquées à des tiers. Au titre de l’art/34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. .